Préparez, animez, archivez vos assemblées générales en quelques clics
De la convocation à la signature, tout le cycle d’assemblée générale dans une seule interface : vote en ligne, signature simple eIDAS, et procès-verbal généré automatiquement.
- Le ClosAG annuelleVote en cours
- Les TilleulsAG annuelleConvoquée
- Résidence HorizonAG annuellePV signé
- 1Approbation des comptesLe Clos · Assemblée annuelleArt. 24
- 2Budget prévisionnelLe Clos · Assemblée annuelleArt. 24
- 3Ravalement de façadeLe Clos · Assemblée annuelleArt. 25
- 4Remplacement de la porte du hallLe Clos · Assemblée annuelleArt. 24
Ravalement de façade
Résolution 3 · Le Clos · 10 000 tantièmes
Procès-verbal préparé par Parcel
« Résolution 3, article 25 : pour 6 120 tantièmes, contre 1 480, abstention 400. La résolution est adoptée. »
01
Convoquez tout le monde, en un envoi.
Convocations électroniques envoyées en groupe, avec leurs annexes : comptes, budget, devis.
- Comptes de l’exerciceJointe
- Budget prévisionnelJointe
- Devis ravalementJointe
02
L’ordre du jour se construit avec eux.
Les copropriétaires déposent leurs demandes depuis le portail. Vous les recueillez et les validez.
Demandes déposées depuis le portail
- Remplacement de la porte du hallM. Martin · Le ClosÀ valider
- Création d’un local à vélosMme Dupuis · Les TilleulsValidée
- Point sur le contrat d’entretienM. Leroy · Résidence HorizonReçue
03
Chacun vote à sa façon.
Présentiel, visioconférence, correspondance ou en ligne : tous les votes au même endroit.
- Présentiel2 400 tantièmes
- Visioconférence1 150 tantièmes
- Correspondance1 960 tantièmes
- En ligne2 490 tantièmes
Résolution 3 · Ravalement de façade
Pour 6 120 · Contre 1 480 · Abstention 400
04
Le procès-verbal s’écrit tout seul.
Majorités (art. 24, 25, 26) et tantièmes votants calculés. Signature simple eIDAS, puis archive dans la GED.
- Résolution 1Art. 24Adoptée
- Résolution 3Art. 25Adoptée
Tantièmes votants : 8 000 sur 10 000
- Signature électronique simple (eIDAS)Horodatée et tracée
- Archive dans la GEDHorodaté et indexé
05
Parcel prépare l’assemblée de A à Z.
Convocations, ordre du jour, premier jet du PV, relance des absents. Vous relisez et validez.
Convocations préparées
Ordre du jour établi avec les demandes déposées
ValiderModifierPV pré-rédigé
Premier jet à partir des votes et des majorités
ValiderModifierSuivi post-AG
PV signé diffusé, copropriétaires absents relancés
ValiderModifier
Vous gardez la main.
Parcel prépare, vous validez.
- Convocations et ordre du jourModifiables avant envoi
- Procès-verbal pré-rédigéRelu et validé par vous
- PV signéHorodaté et archivé
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Vos questions.
Le vote en ligne est-il conforme à la loi ELAN ?
Oui : vote multimodal (présentiel, visioconférence, correspondance, en ligne), conforme aux décrets ELAN 2024-2026 et à la loi du 10 juillet 1965. Les copropriétaires déposent aussi leurs demandes d'ordre du jour depuis le portail.
Le procès-verbal est-il généré automatiquement ?
Oui : à partir des votes, le PV est rédigé avec le calcul des majorités (Art. 24, 25, 26) et des tantièmes votants. Une fois validé, il est signé en signature simple eIDAS, horodaté et archivé dans la GED.
Quel type de signature électronique est utilisé pour les PV ?
La signature électronique simple au sens du règlement eIDAS, conforme RGPD, avec horodatage et traçabilité. Chaque PV signé est archivé et indexé automatiquement.