À vos côtés pour
Cinq trames Word et leur notice
- AG ordinaire et extraordinaire
- Résolutions de travaux et désignation du syndic
- Approbation des comptes et budget séparés
- Champs de votes vierges et contrôle des pièces
Pour : Syndics et secrétaires de séance
Étape 01
Choisir la bonne trame
Le pack contient cinq trames distinctes et une notice. Chaque résolution conserve son propre texte, sa règle de majorité et son décompte.
- AG ordinaire : organisation de séance et résolutions annuelles.
- AG extraordinaire : questions inscrites à l’ordre du jour de la séance.
- Travaux, désignation du syndic, comptes et budget : champs de préparation propres au sujet.
Étape 02
Reporter les faits de la séance
Utilisez la convocation, la feuille de présence, les pouvoirs et les résultats effectivement constatés. Laissez un champ vide lorsqu’une information manque.
- Identifier la copropriété, la date, le lieu et les membres du bureau.
- Reporter le texte soumis au vote et la majorité applicable, à vérifier pour chaque résolution.
- Détailler les votes, les opposants, les abstentionnistes et leurs voix, ainsi que les réserves formulées.
Étape 03
Contrôler avant signature et diffusion
Relisez les votes avec les pièces de séance. Une trame ne permet pas de déterminer automatiquement si une décision est adoptée.
- Rapprocher les voix des participants et les résultats de chaque résolution.
- Vérifier les signatures, les annexes et les modalités de notification applicables.
- Conserver une version finale et la preuve de sa diffusion.
En pratique
Une résolution de travaux exploitable
Identifiez le devis par son numéro, sa date, son entreprise et son périmètre. Renseignez séparément le financement, le calendrier des appels et les éventuels honoraires soumis au vote. Ne transformez pas un total de voix saisi dans une trame en conclusion automatique d’adoption.
Votre liste de contrôle
0 / 10Cochez vos étapes puis imprimez le guide pour conserver vos notes. Les cases se réinitialisent lorsque vous quittez cette page.
Questions fréquentes
Les majorités sont-elles préremplies ?
Non. La majorité dépend de la décision et de son contexte. Chaque modèle demande de la vérifier avant de conclure sur le vote.
Puis-je préparer un PV directement en ligne ?
Oui. L’outil gratuit de préparation de PV permet de rédiger un brouillon et de l’exporter, sans compte. Le pack Word sert à travailler hors ligne.
Sources et limites d’utilisation
Ressource proposée par Tenilar. Relecture qualifiée du fichier encore requise.
- Procès-verbal d’assemblée générale des copropriétaires
Service Public · consulté le 26 septembre 2026
- Les modèles sont des brouillons de travail, sans vote ni signature présumés.
- La qualification des résolutions et la notification nécessitent une vérification adaptée au dossier.